Notes générales

  • Les plans sont conçus par Habitat-Concept Gaétan Gagnon inc. et sont conformes aux codes et normes de construction en vigueur.
  • Ces plans sont conçus par un technologue en architecture, membre de l’Ordre des technologues professionnels du Québec, conforme à l’article 16.1 projet de loi No 132, du Code des professions (Gouv. du Québec).
  • Ces plans sont conçus et dessinés pour la construction d’une seule maison, en vertu de la Loi sur les droits d’auteur, (C-42, Art. 2). Une autorisation écrite est requise pour la construction de plusieurs maisons. L’utilisation de ces plans à d’autres fins est illégale et expose l’utilisateur à des poursuites judiciaires.
  • Il est de la responsabilité de l’acheteur du plan de vérifier la réglementation municipale, la capacité du sol ou tout autre élément pouvant influencer la construction. Des ajustements peuvent être requis afin de se conformer à la réglementation municipale, les revêtements extérieurs, la hauteur totale, etc. Habitat-Concept Gaétan Gagnon inc. ne peut d’aucune façon se tenir responsable de ces ajustements, lors de la construction. Il est alors préférable de faire modifier les plans en conséquence s’il y a lieu, de façon à être conforme et à éviter tout ajustement pendant la construction et les coûts pouvant y être reliés.
  • Pour modifier un plan existant ou faire concevoir un plan sur mesure, communiquer avec le concepteur, Habitat-Concept Gaétan Gagnon inc.

Le coût d’achat comprend :

  • 6 copies de plans imprimés à l’échelle 1/4″ = 1’0″
  • Courriel PDF en format 11″ x 17″
  • Livraison par la poste dans un délai d’environ 10 jours

Les coûts des plans n’est pas remboursables.

Ne sont pas inclus :

  • Dessins de rendu en 3 dimensions, ingénieur (si requis). Plans en format DWG non-disponibles, liste des matériaux non-disponible.

Coût de construction estimé :

Les coûts de construction indiqués ne le sont qu’à titre indicatif, pour une construction standard. Il est du devoir de l’acheteur de faire estimer les coûts par un entrepreneur en construction qualifié. Habitat-Concept Gaétan Gagnon inc. ne peut d’aucune façon se tenir responsable des coûts indiqués. Ces coûts sont sujets à des changements sans préavis.

Droits d’auteur :

Habitat-Concept Gaétan Gagnon inc. Toute personne utilisant ces dessins sans autorisation est passible de poursuite en justice, en vertu de la loi.